Téléchargements et liens

Documents de l'enquête publique

Suite à l’enquête publique réalisée du 8 janvier au 7 février 2024, l’ensemble des documents (rapports, conclusioins et avis) ainsi que les annexes sont consultables sur le site internet « Préambule » et au siège de la Communauté de Communes Jura Nord
(1 rue du Tissage – 39700 DAMPIERRE).

Consultez le rapport ainsi que les conclusions et avis :

Au format papier au siège de la CCJN (Dampierre)


En ligne : https://www.registre-dematerialise.fr/registres-departement/39

Arrêtés préfectoraux relatifs aux dérogations à l'urbanisation limitée concernant le PLUi de Jura Nord

 

Etapes d'élaboration

 

Délibération :
 
13 novembre 2014
 
15 février 2017
 
2 juillet 2019
 
 

Diagnostics :
 
         Diagnostic et état initial de l'environnement complet          
 
Diagnostic agricole
 
Diagnostic forêts
 
 
Panneau d'exposition 1
Panneau d'exposition 2
Panneau d'exposition 3
Panneau d'exposition 4

 


PADD :
 
PADD
 

OAP : à venir
 

Plan de zonage : à venir
 

Règlement : à venir
 
 

Réunions

 

Lancement :

Présentation


Diagnostic :

Atelier citoyen à Dampierre le 13 décembre 2017

Forum économique-PLUi

 

PADD :

Séminaire du 29 janvier 2018

Réunion publique à Gendrey le 16 janvier 2019

 

Concertation

• Rando PLUi du 16 septembre 2017

 

 

Atelier diagnostic du 13 décembre 2017

Séminaire PADD du 29 janvier 2018

Blan de la concertation et arrêt du PLUi

 

Informations


Panneaux d’exposition (en téléchargement plus haut)

Ces derniers sont visibles et à votre disposition sur le parking de la Communauté de communes, à Dampierre.

 

Lettres d’informations :

Lettre d'info N°1

Lettre d'info N°2

Lettre d'info N°3

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