Convocation Conseil Communautaire

le 06/04/2026

Le Conseil Communautaire de la CCJN se tiendra le jeudi 16 avril 2026 à 19h, à la salle polyvalente à GENDREY.

Ordre du jour :

1.    Installation du Conseil Communautaire
2.    Election du Président
3.    Détermination du nombre de Vice-présidents et détermination des autres membres du Bureau
4.    Élection des Vice-présidents / Election des autres membres du Bureau
5.    Lecture et remise de la charte de l’élu local
6.    Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
7.    Délégations d’attribution du Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes Jura Nord

Invitation en pièce jointe

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